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Marques déposées par Motte Bossut
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TISSUS LATOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISSUS LATOUR
Motte Bossut

Numéro de dépôt :
968966
Date de dépôt :
07/07/1976
Lieu de dépôt :
Roubaix

Présentation de la marque TISSUS LATOUR

Déposée le 7 juillet 1976 par Motte Bossut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Roubaix), la marque française « TISSUS LATOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Motte Bossut domicilié(e) (soc. an.), 228, avenue Alfred-Motte, Roubaix (Nord). - France.

La marque TISSUS LATOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TISSUS LATOUR est expirée depuis le 7 juillet 1986.

Motte Bossut a également déposé les autres marques suivantes : SYNTHETOF , S , BABYVEL , VELTRAME , (Marque figurative) , TAUPINE , FULLY , VELSOIE


Motte Bossut - (soc. an.), 228, avenue Alfred-Motte, Roubaix (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-537

Tous tissus de fibres naturelles, artificielles ou synthétiques, spécialement tissus et velours de coton;étoffes non tissées.